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Politiques et règlements

Enfants s'en allant Ă  l'Ă©cole primaire

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01 – Politique en matière de dépendances

02 – Politique relative aux sanctions disciplinaires à l’endroit d’un élève : suspension, inscription à une autre école et expulsion

03 – Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves à risque et aux EHDAA

05 – Politique d’admission et d’inscription des élèves dans les écoles primaires et secondaires

12 – Services éducatifs dispensés dans les écoles

14 – Politique sur les dineurs

15 – Politique du transport inter-écoles et complémentaire

18 – ProcĂ©dure sur les règles de passage d’un Ă©lève du secteur jeune 

22 – Politique sur les demandes de dĂ©rogation Ă  l’âge d’admissibilitĂ© au prĂ©scolaire et au primaire

24 – Politique culturelle

25 – Politique pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif

26 – Politique linguistique

27 – Règles de régie interne du comité consultatif des services aux EHDAA

28 – Cadre de rĂ©fĂ©rence relatif Ă  l’utilisation d’interventions non violentes en situation de crise

29 – Guide de gestion sur les modalitĂ©s de soutien aux enfants recevant de l’enseignement Ă  la maison

31 – Guide pour les premiers secours et de soins aux élèves

32 – Protocole anaphylactique

34 – Guide Ă©volutif pour l’accueil, le soutien et l’inclusion des diversitĂ©s sexuelles et de genre en milieu scolaire